Archives du SCoT

Le rapport de présentation du SCoT du Pays de Brest contient des éléments informatifs et explicatifs.

Le PADD constitue le projet politique des élus. Élément pivot du SCoT, c'est le support majeur de la concertation avec la population et les collectivités et organismes intéressés.

Consultez les archives du SCoT du Pays de Brest, dans sa version approuvé le 19 novembre 2019. Elle était exécutoire jusqu'en 2026. Suite à une nouvelle révision, un nouveau SCoT du pays de Brest a été approuvé et rendu exécutoire en avril 20216. Vous pouvez retrouver les documents du SCoT actuellement en vigueur ici

Le DOG présente les dispositions prescriptives du SCoT. Il permet la mise en œuvre du PADD en établissant des orientations opposables.

Le conseil du Pôle métropolitain du Pays de Brest du 11 décembre 2024 a pris acte de l'analyse des résultats de l'application du SCoT du Pays de Brest et a approuvé au vu de cette analyse, le maintien du SCoT du Pays de Brest approuvé le 19 décembre 2018, dans l’attente de l’approbation de sa révision en cours.

Le SCoT du Pays de Châteaulin et du Porzay a été approuvé par délibération le 8 juin 2016. Une procédure de modification simplifiée du SCoT, approuvée par le conseil du Pôle métropolitain le 7 décembre 2022, a permis d'intégrer le volet littoral de la loi ELAN. 

Le SCoT est rendu exécutoire dans sa dernière version le 21 janvier 2023.

Le Pôle métropolitain du Pays de Brest a analysé les résultats de l'application du SCoT du Pays de Châteaulin et du Porzay et a délibéré le 12 mai 2022 en faveur de son maintien en vigueur, en attendant l'approbation de la révision du SCoT du Pays de Brest. Cette révision a été approuvée en janvier 2026.

Un projet de SCoT a été arrêté le 19 décembre 2017. Il est à présent soumis à enquête publique du 5 juin au 5 juillet 2018.

Conformément aux dispositions de l’article L. 300-2 du code de l’Urbanisme, les réflexions relatives à la révision du SCoT seront menées sur le territoire dans le cadre d’une concertation associant, pendant la durée de l’élaboration du projet, les habitants, et les conseils de développement lorsqu’ils existent.

Le projet de SCoT du Pays de Brest révisé a été arrêté par délibération à l’unanimité par le comité syndical du Pôle métropolitain du Pays de Brest le 19 décembre 2017.