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Documents de référence du SCoT

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs au SCoT du Pays de Brest et au SCoT du Pays de Châteaulin et du Porzay

 

 

Le SCoT du Pays de Châteaulin et du Porzay

Le SCoT du Pays de Châteaulin et du Porzay a été approuvé par délibération le 8 juin 2016. Une procédure de modification simplifiée du SCoT, approuvée par le conseil du Pôle métropolitain le 7 décembre 2022, a permis d'intégrer le volet littoral de la loi ELAN. 

Le SCoT est exécutoire dans sa dernière version depuis le 21 janvier 2023.

le SCoT du Pays de Brest

Le SCoT du Pays de Brest révisé a été approuvé par délibération à l’unanimité des votants par le Comité syndical du Pôle métropolitain du Pays de Brest le 19 décembre 2018.

La décision de révision du SCoT de 2011 avait été prescrite fin 2014 afin de rendre le document compatible avec les lois Grenelle II et ALUR et ainsi mieux prendre en compte les questions environnementales et la consommation du foncier agricole et naturel.

Une procédure de modification simplifiée du SCoT a ensuite permis d’intégrer le volet littoral de la loi ELAN. Cette modification a été approuvée par le comité syndical du Pôle métropolitain du Pays de Brest le 22 octobre 2019.

Le SCoT est exécutoire dans sa dernière version depuis le 19 novembre 2019.

  • 9e rdv du SCoT : vers la sobriété foncière
    9e rdv du SCoT : vers la sobriété foncière jeudi 24 novembre 2022

    Le Pôle métropolitain du Pays de Brest a organisé ses 9èmes « rendez-vous du SCoT » à Crozon le mercredi 19 octobre intitulés « Vers la sobriété foncière », qui ont réuni près de 160...

  • Le SCoT du Pays de Brest en révision !
    Le SCoT du Pays de Brest en révision ! mercredi 30 mars 2022

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