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Documents de référence du SCoT
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs au SCoT du Pays de Brest et au SCoT du Pays de Châteaulin et du Porzay
Le SCoT du Pays de Brest rendu exécutoire dans sa dernière version le 19 novembre 2019
Délibérations
Annexe 1 - Modifications apportées au projet de modification simplifiée
Annexe 2 - Demandes non prises en compte ou n’appelant pas de changement du projet
Annexe 3 - Bilan de la mise à disposition du public
Annexe 4 - Dossier de modification simplifiée n°1 du SCoT
Rapport de présentation
Analyse de la consommation d'espace entre 2005 et 2015
Etat initial de l'environnement
Evaluation environnementale : analyse des incidences du projet
Articulation avec les documents supérieurs
Indicateurs, critères et modalités de suivi
Guide pour le changement de destination des bâtiments agricoles
Projet d'aménagement et de développement durable
Document d'orientations et d'objectifs (DOO)
Le SCoT du Pays de Châteaulin et du Porzay
Le SCoT du Pays de Châteaulin et du Porzay a été approuvé par délibération le 8 juin 2016. Une procédure de modification simplifiée du SCoT, approuvée par le conseil du Pôle métropolitain le 7 décembre 2022, a permis d'intégrer le volet littoral de la loi ELAN.
Le SCoT est exécutoire dans sa dernière version depuis le 21 janvier 2023.
Analyse des résultats du SCoT du Pays de Châteaulin et du Porzay
le Pôle métropolitain du Pays de Brest a analysé les résultats de l'application du SCoT du Pays de Châteaulin et du Porzay et a délibéré le 12 mai 2022 en faveur de son maintien en vigueur, en attendant l'approbation de la révision du SCoT du Pays de Brest.
