Newsletter :

Enquête publique : le dossier consultable

Enquête publique : le dossier consultable

 

Un projet de SCoT a été arrêté le 19 décembre 2017. Il est à présent soumis à enquête publique du 5 juin au 5 juillet 2018.

C’est l’occasion de prendre connaissance en détail de ce document et de faire part de vos remarques, via le site dédié : registre demat.fr, afin que le projet puisse être ajusté si besoin avant son approbation finale.

 

1- Recueil des pièces administratives

 

1-1 Arrêté prescrivant l'enquête publique

1-2 Avis d'enquête publique

1-3 Délibération prescrivatn la révision du SCoT et définissant les modalités de la concertation

1-4 Compte-rendu de séance portant débat sur les orientations du PADD

1-5 Délibération tirant le bilan de la concertation publique

1-6 Bilan de la concertation publique

1-7 Délibération arrêtant le projet de SCoT

1-8 Textes régissant l'enquête publique

1-9 Document précisant la procédure globale de révision du SCoT et la manière dont s'y insère l'enquête publique

1-10-1 Avis paru dans la presse : le Télégramme 1ère édition

1-10-2 Avis paru dans la presse : Ouest-France 1ère édition

 

2- Projet de SCoT arrêté le 19 décembre 2017

 

 

3-Recueil des avis des personnes publiques associées dont l'autorité environnementale

 

3- Partie 1

3- Partie 2

3- Partie 3

3- Partie 4

3-1 recueil des avis des PPA reçus après le 14 mai 2018

 

 

  • La biodiversité au menu des 7èmes Rendez-vous du SCOT
    La biodiversité au menu des 7èmes Rendez-vous du SCOT vendredi 28 septembre 2018

    La 7e édition des Rendez-vous du SCoT, va débattre de la biodiversité le 11 octobre à Pleyben. Conscients de la crise qui affecte la biodiversité et de la nécessité d’intégrer cette dimension au...

  • Du SCoT au PLUi : synthèse des RDV du SCoT du 11 octobre 2017
    Du SCoT au PLUi : synthèse des RDV du SCoT du 11 octobre 2017 jeudi 05 avril 2018

    Avec plus de 180 participants pour leur édition 2017, les Rendez-Vous du SCoT confirment leur intérêt. Le succès de cette rencontre annuelle est le reflet de notre volonté de dialogue et notre...

  • Premier partage du diagnostic du SCoT
    Premier partage du diagnostic du SCoT vendredi 21 août 2015

    La première phase de partage du diagnostic du SCoT a eu lieu le mardi 7 juillet 2015 à Logonna-Daoulas. 130 personnes ont participé aux 7 ateliers proposés sur les thématiques de l’économie, du...

  • Projet de Document d'Orientation et d'Objectifs
    Projet de Document d'Orientation et d'Objectifs vendredi 21 août 2015

    Vous trouverez ci-dessous le Projet de Document d'Orientation et d'Objectifs présenté lors du Comité syndical du 5 juillet dernier.

  • Réunions de sensibilisation aux enjeux du SCoT lundi 20 avril 2015

    Deux réunions de sensibilisation aux enjeux du SCoT ont été organisées le 8 avril à Ploudalmézeau et le 9 avril à Irvillac pour permettre aux élus du Pays de Brest et à l'ensemble des acteurs du...