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Rapport de présentation du SCoT du Pays de Brest

Rapport de présentation du SCoT du Pays de Brest

Le rapport de présentation constitue la base du projet de SCoT. Il contient les éléments informatifs et explicatifs du projet.

Il présente ainsi différents diagnostics territoriaux illustrant les grands enjeux du territoire, notamment en matière d’environnement, d’économie, de démographie, etc.

Il procède également à l’évaluation des incidences de la mise en œuvre du projet sur l’environnement, démontre la bonne intégration des dispositions des documents supérieurs avec lesquels les SCoT doivent être compatibles et, enfin, expose les raisons ayant conduit les élus à formuler les orientations du PADD et les prescriptions du DOO.

Le rapport de présentation contient les pièces suivantes :

Un résumé non technique

Un diagnostic

Une analyse de la consommation d’espace entre 2005 et 2015 dans le Pays de Brest

L’état initial de l’environnement

L’analyse des incidences du projet sur l’environnement

L’articulation avec les documents supérieurs

La justification des choix

Les indicateurs, critères et modalités de suivi du SCoT

En annexe du rapport de présentation, le « Guide pour le changement de destination des bâtiments agricoles », réalisé en partenariat avec le CAUE (Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement) du Finistère